20Avr2026
Heure : 18h30

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Validation du procès-verbal du 20 mars 2026
  • Liste des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil

 

  •  Commissions/syndicats
    • Installation d’une « nouvelle » conseillère dans diverses commissions
    • Retrait de la collectivité au SICOM 41

 

  • Finances
    • Approbation des CFU 2025
  • Budget principal
  • Budget annexe – Location bâtiments communaux
  • Budget annexe – Lotissement Le Clos du Pairet
    • Affectation des résultats 2025
  • Budget principal
  • Budget annexe – Location bâtiments communaux
    • Vote des taux d’impositions 2026
    • Vote des budgets primitifs 2026
  • Budget principal
  • Budget annexe – Location bâtiments communaux
  • Budget annexe – Lotissement Le Clos du Pairet
    • Tarif(s) « chapeaux de paille »

 

  • Urbanisme
    • Institution de servitudes d’utilité publique – Avis
    • Détermination des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) – suite concertation du public

 

  • Travaux
    • Entretien de la voirie 2026
    • Remplacement des huisseries du 16 place du Mail
    • Instauration d’une « taxe chantier » pour occupation du domaine public

 

  • Personnel
    • Recrutements de contrats à durée déterminée pour la durée du mandat
    • Fermetures de postes
    • RIFSEEP – mise à jour
    • Mise en place d’une évaluation des stagiaires de la FPT

 

  • Questions et points divers