ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du 08 décembre 2025
• Liste des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil

• Avis sur l’affiliation du Syndicat mixte du SCoT « Vallée du Cher à la Sologne » au Centre de Gestion du Loir et Cher

• Travaux boulangerie
  • Demandes de subventions

• Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
• Dotation départementale de solidarité rurale (DDSR)

• • Contrat d’architecte – assistance à maîtrise d’ouvrage et à maîtrise d’œuvre

• Questions et points divers

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du 19 janvier 2026
• Liste des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil

• Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

• Personnel
  • Fermeture de postes
  • Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial 35/35^ème

• Finances

• Budget annexe – Quart de crédits d’investissement

• • Attribution des subventions aux associations

• Questions et points divers

ORDRE DU JOUR :

• Installation du conseil municipal

• Élection du Maire
• Détermination du nombre d’adjoints au maire
• Élection des adjoints au maire
• Lecture et remise de la charte de l’élu local

• Délégations du conseil municipal au Maire

• Vote des indemnités de fonctions des élus

• Commissions
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Commission Communale d’Actions Sociales

• Détermination du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
• Élection des membres du conseil d’administration du CCAS

• • Création et composition des commissions communales

• Délégué(e)s/représentant(e)s divers instances et syndicats
  • Élection des membres au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA)
  • Élection des membres au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS)
  • Élection des délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Énergie de Loir-et-Cher (SIDELC)
  • Élection des délégués au Syndicat mixte du Pays De Grande Sologne
  • Désignation d’un représentant auprès de l’Agence Technique Départementale 41 (ATD41)
  • Désignation d’un délégué des élus auprès du Centre National d’Actions Sociales (CNAS)
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Sologne (SMICTOM)
  • Désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Désignation des correspondants

• Défense
• Incendie et secours
• Sécurité routière
• Natura 2000

• • Désignation des représentants de la commune aux commissions de sécurité MBDA/MAXAM

• Travaux d’aménagement des abords de la chapelle Saint-Genoulph

• Validation du procès-verbal du 02 février 2026

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du 20 mars 2026
• Liste des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil

• Commissions/syndicats
  • Installation d’une « nouvelle » conseillère dans diverses commissions
  • Retrait de la collectivité au SICOM 41

• Finances
  • Approbation des CFU 2025

• Budget principal
• Budget annexe – Location bâtiments communaux
• Budget annexe – Lotissement Le Clos du Pairet

• • Affectation des résultats 2025

• Budget principal
• Budget annexe – Location bâtiments communaux

• • Vote des taux d’impositions 2026
  • Vote des budgets primitifs 2026

• Budget principal
• Budget annexe – Location bâtiments communaux
• Budget annexe – Lotissement Le Clos du Pairet

• • Tarif(s) « chapeaux de paille »

• Urbanisme
  • Institution de servitudes d’utilité publique – Avis
  • Détermination des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) – suite concertation du public

• Travaux
  • Entretien de la voirie 2026
  • Remplacement des huisseries du 16 place du Mail
  • Instauration d’une « taxe chantier » pour occupation du domaine public

• Personnel
  • Recrutements de contrats à durée déterminée pour la durée du mandat
  • Fermetures de postes
  • RIFSEEP – mise à jour
  • Mise en place d’une évaluation des stagiaires de la FPT

• Questions et points divers

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du 20 avril 2026
• Liste des décisions prises par le Maire sur délégation du conseil

• Foncier
  • Acquisition/échange parcellaire – rue de Bourgogne

• Finances
  • Attributions subventions

• Fonctionnement du conseil municipal
  • Règlement intérieur
  • Référent déontologue
  • Formation des élus

• Instances
  • Commission Communale des Impôts Directs
  • Commission de Contrôle des Listes Électorales
  • Délégués au Syndicat Mixte du Bassin des Sauldre
  • Tirage au sort des jurés d’assises 2027

• Travaux
  • Boulangerie – choix des entreprises

• Personnel
  • Création d’un poste d’agent technique polyvalent en milieu rural

• Questions et points divers

ORDRE DU JOUR :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du 27 avril 2026

• Travaux
  • Boulangerie – Demande de subvention au titre du Fonds de restructuration des locaux d’activité
  • Groupe scolaire – réfection des toitures

• Questions et points divers